Mentions légales

Le site www.auvergnecarlease.fr est la propriété exclusive de la :

SA CLEMENTEL ETOILE AUTOMOBILES
Auvergne Car Lease
236 boulevard Etienne Clémentel
63100 Clermont-Ferrand
04 73 98 90 00
contact@auvergnecarlease.fr
SIRET 393 700 885 000 14
RCS Clermont-Ferrand B 393 700 885

Le site est hébergé par SAS OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix

Il a été réalisé par ESIGRAFX :

ESIGRAFX, Formation Conseil Communication
Représentée par M. NGUYÊN Hô Duy 
1 rue des Marronniers
63360 Saint-Beauzire 
06. 31.10.24.00
www.esigrafx.fr
info@esigrafx.fr

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au webmestre à l’adresse électronique suivante : contact@auvergnecarlease.fr

 

Droits d’auteur :

 

La totalité des éléments du site auvergnecarlease.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, documents téléchargeables, représentations iconographiques, arborescences et mises en forme sont, sauf cas contraires, précisions complémentaires et documents du domaine public, la propriété intellectuelle exclusive de la SA CLEMENTEL ETOILE AUTOMOBILES.

 

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 

Utilisation du site :

 

l’utilisateur désigne « l’internaute se connectant, utilisant le site www.auvergnecarlease.fr ».

 

Les informations personnelles de l’utilisateur ne sont ni collectées ni publiées à son insu et sont protégées par la loi dite « Informatique et Libertés » (art. 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978), la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les données personnelles ne sont pas échangées, transférées, cédées ou vendues sur un support quelconque à des tiers.

 

L’utilisateur s’engage à ne pas diffuser des propos, opinions ou informations à caractère diffamatoire, obscène, violent, raciste et plus généralement contrevenant aux textes français en vigueur, aux droits des personnes et aux bonnes mœurs.

 

Tout webmaster qui souhaiterait établir un lien à partir de son site vers le site auvergnecarlease.fr est tenu d’obtenir une autorisation expresse préalable en la sollicitant à l’adresse électronique.

 

auvergnecarlease.fr ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects du fait de l’utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes contenus sur son site.

 

Le site auvergnecarlease.fr peut contenir des publicités. Ce dernier ne pourra en aucun cas être tenu responsable ni du contenu des publicités ni des conséquences d’une éventuelle relation contractuelle entre l’utilisateur du site et la personne ayant diffusé la publicité.

 

auvergnecarlease.fr interdit l’utilisation des coordonnées figurant sur son site en vue d’un démarchage, d’une sollicitation publicitaire ou à toute autre fin commerciale.

 

Une newsletter mensuelle peut-être envoyée à toute personne ayant fait la demande par inscription. Pour se désinscrire et ne plus la recevoir, l’internaute devra en faire la demande via la page contact.